Déposée par voie électronique le 25 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PMS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Snow Cramp » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-53 du 31 décembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PMS INTERNATIONAL domicilié(e) Z.I. de Rang, BP 49 - 25250 - RANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 083 694 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque Snow Cramp a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3693585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PMS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Z.I. de Rang, BP 49 - 25250 - RANG - France - SIREN 478083694
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2019 n°2728270 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-15
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Snow Cramp"
